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Marques déposées par SOUBIE Jean-Pierre
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CHATEAU TERRE LISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU TERRE LISE
SOUBIE Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
96642553
Date de dépôt :
16/09/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/09/2006

Présentation de la marque CHATEAU TERRE LISE

Déposée le 16 septembre 1996 par SOUBIE Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU TERRE LISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est SOUBIE Jean-Pierre, domicilié(e) Domaine de Lisennes, 33370 TRESSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean-Pierre SOUBIE - France.

La marque CHATEAU TERRE LISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU TERRE LISE est expirée depuis le 16 septembre 2006.

SOUBIE Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE LISENNES , CHATEAU DE LISENNES


SOUBIE Jean-Pierre - Domaine de Lisennes, 33370 TRESSES - France


Mr Jean-Pierre SOUBIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Terre Grise